CADASTRE GENERAL:
A- OPERATIONS DELIMITATION ET ENQUETE
*ZONES RURALS: La clôture de l’opération 100/100
*ZONES URBAINES
/: Nombres de propriétaires enquêtés
/ : Nombres d’ilots délimités
-Superficie délimités : / Ha / Are / Ca
B-OPERATION DE DEPOT ET DE REMISES DES DOCUMENTS
-Nombre de sections déposés et remises
-Commune de Bouhanifia : 16 sections
-Commune d’El menaouer : 27 sections
-Commune d’Ain-frass : 02 sections
2-TRAVAUX SPECIAUX :
-Nombre de projets topographiques : 04
-Superficie : 10 Ha 81 Are 29 Ca
3-REMISE DES DOCUMENTS:
-Extraits des plans cadastraux : 348
-Extraits des matrices : 04
-PR4bis : 125
-CC6 : 125
-Nombre des exploitations agricoles installées : /
4-CONTENTIEUX
-Nombre d’affaires enregistrées et traitées : 08 affaires
5- PRISES EN CHARGE ET PREOCUPATIONS DES CITOYENS
-Le nombre de réclamation des citoyens : 35réclamations
-6LES DOSSIERS TRAITES
- CONSERVATION MASCARA : 90dossiers
- CONSERVATION TIGHENNIF :43dossiers
- CONSERVATION MOHAMMADIA : 57 dossiers
- CONSERVATION SIG : 20 dossiers
- CONSERVATION GHRISS: 09 dossier